K VII b 32/53 Dossiers Nos 1821-2030, 1921.01.01-1921.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/53
Titre:Dossiers Nos 1821-2030
Dates:1921
Période de création:01/01/1921 - 31/12/1921
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Gestion de 1920 (Département de justice et police (N° 1836). - Déserteurs et réfractaires: prescriptions à partir du 15 août 1921 (N° 1839). - Passeports (autorité cantonale...). (N° 1866). - Zurich: demandes de renseignements (dossier général). (N° 1957). - Société des Nations (immunités dont jouissent les membres de la SDN). (N° 1963). - Berne: demandes de renseignements de la Police municipale et cantonale (dossier général). (N° 1985). - Consulat de Suisse à Theodosia (Crimée). (N° 1992). - St-Gall: demande de renseignements (dossier général). (N° 2002). - Le Franc-Parleur (journal). (N° 2017).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667642
 

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