K VII b 32/47 Dossiers Nos 832-1000, 1921.01.01-1921.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/47
Titre:Dossiers Nos 832-1000
Dates:1921
Période de création:01/01/1921 - 31/12/1921
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels.
- Vol au Rendez-moi (affaire Zozerd, famille). (N° 865).
- Règlement de police (règlement type pour commune rurale (N° 880).
- Verodurin Export Coldiana (Société hollandaise (N° 882).
- Turkey (journal en langue anglaise "Organ of Turkish Congress at Lausanne") (N° 939).
- Ecole de Réforme des Croisettes (Evasions). (N° 973).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667636
 

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