K VII b 32/42 Dossiers Nos 110-280, 1921.01.01-1921.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/42
Titre:Dossiers Nos 110-280
Dates:1921
Période de création:01/01/1921 - 31/12/1921
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Echallens (règlement de police communale). (N° 110). - Vol au préjudice de Darier, Maurice, à Commugny (N° 153). - Vol à la Teinturerie Lyonnaise à Chamblandes (N° 159). - Colonie Orbe et Prison centrale (libérations). (N° 163). - Colonie de Rolle (libérations). (N° 166). - Liste des personnes autorisées à garder des explosifs (N° 219). - Armée du salut (N° 270).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667631
 

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