K VII b 32/28 Dossiers Nos 2431-2570, 1920.01.01-1920.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/28
Titre:Dossiers Nos 2431-2570
Dates:1920
Période de création:01/01/1920 - 31/12/1920
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - L'Entr'aide mutuelle (N° 2547). - Payerne (troubles à l'ordre public). (N° 2553). - Pro Lemano (abonnement). (N° 2563).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667617
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises