SB 235/28 Séances du comité; cours de perfectionnement, 1990-1999.09.30 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 235/28
Titre:Séances du comité; cours de perfectionnement
Dates:1990-1999 (les séances du comité concernées datent de novembre 1998 à septembre 1999)
Période de création:1990 - 30/09/1999
Niveau:Série
Importance matérielle:1 reliure documents perforés + 1 enveloppe dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664512
 

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