SB 235/22 Assemblées générales, 1986-1994 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 235/22
Titre:Assemblées générales
Dates:1986-1994
Période de création:1986 - 1994
Niveau:Série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664506
 

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