SB 159/3-18 Procès-verbaux, 1972-2001 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 159/3-18
Titre:Procès-verbaux
Dates:1972-2001
Période de création:1972 - 2001
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:On trouvera également des procès-verbaux sous les cotes SB 159/1, SB 159/23-28 et SB 159/30-37.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Dans la majorité des cas, ces collections de procès-verbaux ont été constituées lors de l'inventaire, par tri de liasses de documents non classés.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=656370
 

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