SB 267/87 Rossinière (arrondissement de l'état civil), 1876-1963 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/87
Titre:Rossinière (arrondissement de l'état civil)
Dates:1876-1962
Période de création:1876 - 1963
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:13 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pièces justificatives: - SB 23/985-989 - SB 23/2214-2220 - SB 115/495-496 - SB 115/1020 Registres de publications de promesses de mariage: - SB 268/87

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875).
Supprimé par l'arrêté du 28 décembre 1962 et fusionne avec l'arrondissement de Château d'Oex dès le 1er janvier 1963.
 

Descripteurs

Entrées:  état civil (Matières\E)
  Rossinière (Suisse, VD) (Lieux\R)
  registre de l'état civil (Matières\R)
  [registre de l'état civil] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=655028
 

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