SB 267/18 Champagne (arrondissement de l'état civil), 1876-2002 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/18
Titre:Champagne (arrondissement de l'état civil)
Dates:1885-2002
Période de création:1876 - 2002
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:18 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les registres SB 267/18/1/1, SB 267/18/2/1 et SB 267/18/3/1 comportent aussi les registres B entre 1876 et 1885

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions. Seuls les actes de naissance antérieurs au 1er janvier 1900, les actes de mariage antérieurs au 1er janvier 1930 et les actes de décès antérieurs au 1er janvier 1960 sont consultables en salle de lecture des ACV et cela uniquement sur la version numérique des registres.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pièces justificatives: - SB 23/284-286 - SB 23/1440-1442 - SB 115/221-222 - SB 115/688 - SB 115/1136 Registres de publications de promesses de mariage: - SB 268/18

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er juillet 1885 (date de l'arrêté manquante).
Supprimé par l'arrêté du 2 décembre 2002 et rattaché à l'arrondissement de Grandson dès le 1er janvier 2003.
Fait partie de l'arrondissement de Grandson de 1876 et 1884.
Adjonction de l'arrondissement de:
- Bonvillars en 1962
 

Descripteurs

Entrées:  [registre de l'état civil] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Champagne (Suisse, VD) (Lieux\C)
  Bonvillars (Suisse, VD) (Lieux\B)
  registre de l'état civil (Matières\R)
  état civil (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=654092
 

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