SB 267/18 Champagne (arrondissement de l'état civil), 1876-2002 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/18
Titre:Champagne (arrondissement de l'état civil)
Dates:1885-2002
Période de création:1876 - 2002
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:18 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les registres SB 267/18/1/1, SB 267/18/2/1 et SB 267/18/3/1 comportent aussi les registres B entre 1876 et 1885

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pièces justificatives: - SB 23/284-286 - SB 23/1440-1442 - SB 115/221-222 - SB 115/688 - SB 115/1136 Registres de publications de promesses de mariage: - SB 268/18

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er juillet 1885 (date de l'arrêté manquante).
Supprimé par l'arrêté du 2 décembre 2002 et rattaché à l'arrondissement de Grandson dès le 1er janvier 2003.
Fait partie de l'arrondissement de Grandson de 1876 et 1884.
Adjonction de l'arrondissement de:
- Bonvillars en 1962
 

Descripteurs

Entrées:  [registre de l'état civil] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Champagne (Suisse, VD) (Lieux\C)
  Bonvillars (Suisse, VD) (Lieux\B)
  état civil (Matières\E)
  registre de l'état civil (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=654092
 

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