PP 731/146/5 Séances, 1965.01.01-1968.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/146/5
Titre:Séances
Dates:1965-1968
Période de création:01/01/1965 - 31/12/1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1965 : Uniquement courrier.
- 1966 : 13 et 26 janvier (séance sans procès-verbal) et 24 mai.
- 1967 : 22 février, 19 avril, 2 et 4 mai, 14 juin, 5 juillet, 23 août, 4, 13 et 20 septembre.
- 1968 : 3 et 24 août, 27 septembre, 14 et 17 décembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648679
 

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