PP 731/146/4 Séances, 1963.01.01-1964.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/146/4
Titre:Séances
Dates:1963-1964
Période de création:01/01/1963 - 31/12/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1963 : 23 février, 14, 22 et 29 août et 5 septembre.
- 1964 : Uniquement courrier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648678
 

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