PP 731/146/3 Séances, 1956.01.01-1962.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/146/3
Titre:Séances
Dates:1956-1962
Période de création:01/01/1956 - 31/12/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1956-1960 : Uniquement courrier
- 1961 : 3 août (séance sans procès-verbal). 2 et 30 octobre et 20 décembre (séance sans procès-verbal).
- 1962 22 janvier, 5 février, 13 mars (séance sans procès-verbal), 12 avril, 20 mai et 2 juillet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648677
 

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