PP 731/146/2 Séances, 1949.01.01-1955.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/146/2
Titre:Séances
Dates:1949, 1955
Période de création:01/01/1949 - 31/12/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1949 : 13 septembre (séance sans procès-verbal).
- 1955 : 15 décembre (séance sans procès-verbal).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648676
 

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