PP 731/146/1 Séances, 1941.01.01-1948.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/146/1
Titre:Séances
Dates:1941-1948
Période de création:01/01/1941 - 31/12/1948
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1941 : 28 juin (séance sans procès-verbal).
- 1944 : 11 mai.
- 1945 : 6 octobre, 3 novembre et 1er décembre (séance sans procès-verbal).
- 1946 : 26 janvier (séance sans procès-verbal), 30 mars (séance sans procès-verbal), 30 octobre et 30 novembre (séance sans procès-verbal).
- 1947 : 18 janvier (séance sans procès-verbal), 15 février: (séance sans procès-verbal) et 15 mars (séance sans procès-verbal).
- 1948 : 26 mai.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648675
 

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