PP 731/72/1-3 Commission sociale, 1955.01.01-1964.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/72/1-3
Titre:Commission sociale
Dates:1955-1964
Période de création:01/01/1955 - 31/12/1964
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Exposé, rapport, courrier (séance sans procès-verbal).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  politique sociale (Matières\P)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [exposé] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  courrier (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648008
 

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