PP 731/71 Commissions agricoles et viticoles, 1955.01.01-1993.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/71
Titre:Commissions agricoles et viticoles
Dates:1955-1993
Période de création:01/01/1955 - 31/12/1993
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte et 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux, correspondance, rapports, avec lacunes à 1975 et 1976.
- Courrier uniquement pour les années 1955, 1977 et 1985-1993.
- Convocations et parfois procès-verbaux pour les années 1956-1957, 1962 et 1986.
- Convocations sans procès-verbaux pour les années 1958-1959, 1961-1975, 1979 et 1983.

Voir aussi : PP 371/357.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [convocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  courrier (Matières\C)
  viticulture (Matières\V)
  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  agriculture (Matières\A)
  politique agricole (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647995
 

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