PP 731/69/1 Commission pour l'élaboration des statuts (10 mars 1908) et courrier (1918), 1908.01.01-1918.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/69/1
Titre:Commission pour l'élaboration des statuts (10 mars 1908) et courrier (1918)
Dates:10 mars 1908 et 1918
Période de création:01/01/1908 - 31/12/1918
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  commission (Matières\C)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  courrier (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647974
 

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