PP 731/69/2 Procès-verbaux de l'assemblée des délégués, 1907.01.01-1917.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/69/2
Titre:Procès-verbaux de l'assemblée des délégués
Dates:1907-1908, 1910-1911, 1917
Période de création:01/01/1907 - 31/12/1917
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1907 : 13 octobre.
- 1908 : 3 mai.
- 1910 : 2 octobre.
- 1911 : 6 juillet.
- 1917 : 3 juin.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assemblée des délégués (Matières\A)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647975
 

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