PP 731/38/7 Commission d'organisation, 1983.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/38/7
Titre:Commission d'organisation
Dates:1983-1985
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1983 : 1er février, 31 mai, 28 juin et 6 septembre.
- 1984 : 26 septembre et 28 novembre.
- 1985 : 2 février, 22 avril, 18 juin et 3 septembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647717
 

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