PP 731/38/8 Commission d'organisation, 1986-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/38/8
Titre:Commission d'organisation
Dates:1986, 1990, 1997
Période de création:1986 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1986 : Uniquement courrier.
- 1990 : Uniquement courrier.
- 1997 : Uniquement courrier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  courrier (Matières\C)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647718
 

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