PP 731/38/6 Commission d'organisation, 1981.01.01-1982.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/38/6
Titre:Commission d'organisation
Dates:1981-1982
Période de création:01/01/1981 - 31/12/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1981 : 2 mars, 1er juin, 27 août et 25 novembre.
- 1982 : 20 janvier, 21 juin, 8 septembre et 11 octobre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647716
 

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