PP 731/21/4 Comité directeur puis bureau exécutif, 1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/21/4
Titre:Comité directeur puis bureau exécutif
Dates:1992
Période de création:1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1992 : 13 janvier, 5 et 27 février, 20 et 27 mars, 2 et 21 avril, 15 mai, 23 juin, 7 juillet, 4 et 27 août, 14 septembre, 2, 15 et 29 octobre, 2 et 24 novembre et 10 décembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647594
 

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