PP 731/21/5 Comité directeur puis bureau exécutif, 1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/21/5
Titre:Comité directeur puis bureau exécutif
Dates:1993
Période de création:1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1993 : 13 janvier, 2 février, 1er et 23 mars, 6 avril, 4, 13, 19 et 26 mai, 15 juin, 6 juillet, 2 et 25 août, 8 et 23 septembre, 5 octobre, 9 et 21 décembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647595
 

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