PP 731/21/3 Comité directeur puis bureau exécutif, 1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/21/3
Titre:Comité directeur puis bureau exécutif
Dates:1991
Période de création:1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1991 : 7 et 17 janvier, 6 et 18 février, 7 et 26 mars, 10 avril, 1er, 15 et 31 mai, 12 et 27 juin, 8 et 23 juillet, 12, 21 et 27 août, 11, 21 et 24 septembre, 10, 20, 21 et 30 octobre, 3, 6 et 22 novembre et 6 décembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647593
 

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