S 8/1495 Commission franco-suisse pour l'aménagement du Rhône: réglementation du lac Léman. Projet F.1953, présenté par la Délégation française à la Commission franco-suisse pour l'aménagement du Rhône, 1953.01.01-1954.07.19 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1495
Titre:Commission franco-suisse pour l'aménagement du Rhône: réglementation du lac Léman. Projet F.1953, présenté par la Délégation française à la Commission franco-suisse pour l'aménagement du Rhône
Dates:1er janvier 1953 - 19 juillet 1954
Période de création:01/01/1953 - 19/07/1954
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION FRANCO-SUISSE POUR L'AMENAGEMENT DU RHONE (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646928
 

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