S 8/1459 Avant-projet d'un 2e barrage sur la Jougnenaz: Demande de concession et extension, 1965.01.01-1965.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1459
Titre:Avant-projet d'un 2e barrage sur la Jougnenaz: Demande de concession et extension
Dates:1965
Période de création:01/01/1965 - 31/12/1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 cartables dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 dossier d'enquête.
1 dossier complet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646874
 

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