S 8/1395 Onglets N.1: rapports annuels I-XIX du conseil d'administration. Statuts , 1901-1920 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1395
Cotes anciennes:J.O
Titre:Onglets N.1: rapports annuels I-XIX du conseil d'administration. Statuts
Dates:1901-1920
Période de création:1901 - 1920
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646805
 

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