S 8/1351 Service fédéral des eaux. Régularisation des lacs du Jura. Etudes 1949-1950: Rapport sur les règlements R°L et R°L' avec ligne de réglage (avec annexes). Annexes à la lettre du 22 mars 1951 de la Direction des travaux publics du canton de Berne, 1950-1951 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1351
Cotes anciennes:J 32
Titre:Service fédéral des eaux. Régularisation des lacs du Jura. Etudes 1949-1950: Rapport sur les règlements R°L et R°L' avec ligne de réglage (avec annexes). Annexes à la lettre du 22 mars 1951 de la Direction des travaux publics du canton de Berne
Dates:1950-1951
Période de création:1950 - 1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:a) règlements R°L et R°L' avec ligne de réglage: rapport du 19 octobre 1950 et annexes.
b) pièces annexes à la lettre du 22 mars 1951 de la Direction des travaux publics du canton de Berne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646755
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises