S 8/1317 Ruisseau de Pegran rière Cudrefin, 1942-1945 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1317
Cotes anciennes:N 28
Titre:Ruisseau de Pegran rière Cudrefin
Dates:1942-1945
Période de création:1942 - 1945
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correction du ruisseau:
A) Dossier technique, 1942:
1. carte, notice, estimation.
2. plan de situation.
3. profil en long.
4. profils en travers.
5. profil-type.
6. profil en long de la canalisation en tuyaux de ciment.
7. barrage et seuil au piquet 54.
8. fossé à la limite nord-ouest du remaniement.
9. remaniement parcellaire: nouvel état 1:1'000.
10. attachements.

B) Dossier administratif (Décret du 31 août 1942):
1. comptes annuels, 1942-1945.
2. pièces comptables, 1942-1945.
3. procès-verbaux de la commission exécutive, 1942-1945.
4. classification, 1944:
- rapport de la commission.
- plan du périmètre.
- rôle des contribuables.
5. soumission et décompte de l'entrepreneur, 1942 et 1944.
6. tableau de paiement (1944) et correspondance générale, 1942-1945.
7. décret du 31 août 1942.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Cudrefin (Suisse, VD) (Lieux\C)
  Pégran (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646716
 

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