S 8/1298 Correction du ruisseau du Séchey entre le village et le lac Ter rière le Lieu, 1940-1953 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1298
Cotes anciennes:N.10.k.k
N.10.i.i
Titre:Correction du ruisseau du Séchey entre le village et le lac Ter rière le Lieu
Dates:1940-1953
Période de création:1940 - 1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décret du 15 mai 1946 constituant une entreprise fluviale pour la correction des ruisseaux du Lieu et du Séchey, sur le territoire de la commune du Lieu.
A. Dossier d'exécution, comprenant:
1 a) notice descriptive, 1947.
1 b) estimation, 1947.
2) plan (manque en 2017).
3) carte d'ensemble 1:25'000.
4) profil en long (manque en 2017).
5) ponceau en béton armé, détails, 1948.
6) ponceau en béton armé, liste de fers.
7) chambre de départ
8) attachements, 1949.
9) soumission, 1948

B. Dossier d'enquête, comprenant:
1) carte 1:25'000, notice et estimation (1946), rapport forestier (1944).
2) plan de situation, 1943.
3) profil-type, 1946.
4) profil en long et profils en travers.

C. Engagements par terrains et désignation des fonds intéressés à la correction du ruisseau du Séchey. Estimation des terrains à passer au domaine public, 1948.

D. Répartition à l'amiable de la contribution périmétrique, 1949.

E. Comptabilité:
1) comptes annuels, 1948-1952.
2) pièces justificatives, 1948-1952.

F. Ruisseaux du Lieu et du Séchey: Correspondance, 1940-1953.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/1297
 

Descripteurs

Entrées:  Le Séchey (Suisse, VD) (Lieux\L)
  Ter (Suisse, lac, VD) (Lieux\T)
  Le Lieu (Suisse, VD) (Lieux\L)
  Sépey (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646679
 

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