S 8/1263 Ruisseau des Iles à Champagne, 1919-1957 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1263
Cotes anciennes:N.3.d
Titre:Ruisseau des Iles à Champagne
Dates:1919-1957
Période de création:1919 - 1957
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correction du ruisseau des Iles à Champagne:
A. 1re et 2e entreprises, 1919-1940:
1re entreprise: subside du 17 juin 1919 et subside complémentaire du 24 avril 1920.
2e entreprise: subside du 11 janvier 1921.

B. 3e entreprise, arrêté du 14 janvier 1947:
1. notice et devis.
2. plan et profils.
3. soumission.
4. comptes annuels, 1947-1948.
5. pièces justificatives, 1947-1948.
6. Arrêté du 14 janvier 1947 (la correspondance est englobée avec celle de la 4e entreprise (dossier C.1)

C. 4e entreprise, décret du 31 août 1953:
1. correspondance des 3e et 4e entreprises, 1946-1957.
2. dossier technique (7 pièces): soumission et décompte, 1953-1954.
3. comptes annuels, 1953-1957.
4. pièces comptables, 1953-1957.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Champagne (Suisse, VD) (Lieux\C)
  Iles (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646625
 

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