S 8/1262 Reconstruction de la section I et prolongement en amont (Décret du 18 novembre 1940), 1908-1945 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1262
Cotes anciennes:N.3.b.2
Titre:Reconstruction de la section I et prolongement en amont (Décret du 18 novembre 1940)
Dates:1908-1945
Période de création:1908 - 1945
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Entreprise complémentaire de correction de la Baumine, à Baulmes, 1940:
1. devis, notice, rapport forestier, exposé des motifs et décret.
2. plan, échelle 1:500.
3. profil en long.
4. profils en travers et types.
5. soumissions.
6. situation définitive, 12 octobre 1942.
7. attachements.
8. carte générale, échelle 1:4'000, entre Grange Neuve et Baulmes.
9. projet de correction sous le garage Mabille (non exécuté).
10. procès-verbaux de la commission exécutive, 1940-1944.
11. comptes annuels, 1940-1944.
12. pièces comptables, 1940-1944.
13. correspondance, 1939-1944.
14. entretien des ouvrages d'endiguement, 1908-1945.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646623
 

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