S 8/1255 Notices, rapports et devis. Correspondance du Département et de la commission exécutive. Plan d'amortissement Deluz de 1929. Procès-verbaux de la commission exécutive. Etats de situation. Comptes. Pièces comptables, 1891-1942 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1255
Cotes anciennes:N.3.4
Titre:Notices, rapports et devis. Correspondance du Département et de la commission exécutive. Plan d'amortissement Deluz de 1929. Procès-verbaux de la commission exécutive. Etats de situation. Comptes. Pièces comptables
Dates:1891-1942
Période de création:1891 - 1942
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notices, rapports et devis, 1891-1926.
Correspondance, 1919-1942.
Procès-verbaux de la commission exécutive, 26 janvier 1903-24 janvier 1924.
Pièces comptables, 1929-1942.
Etats de situation, 1923-1928.
Comptes, 1911-1913.
Décrets des 27 janvier 1920 et 31 août 1921.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646613
 

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