S 8/1238 Classification de détail pour l'exhaussement des berges de l'Orbe, approuvée par décision du Conseil d'Etat du 23 septembre 1939: plan, rôle et répertoire des contribuables, 1936-1939 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1238
Cotes anciennes:N M 30
Titre:Classification de détail pour l'exhaussement des berges de l'Orbe, approuvée par décision du Conseil d'Etat du 23 septembre 1939: plan, rôle et répertoire des contribuables
Dates:1936-1939
Période de création:1936 - 1939
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:a) Chavornay.
b) Orbe.
c) Valeyres-sous-Rances.
d) Ependes.
e) Mathod.
f) Suscévaz.
g) Treycovagnes.
h) correspondance, 1936-1939.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646587
 

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