S 8/1228 Exposé des motifs et projet de décret relatifs à l'entreprise de travaux complémentaires de parachèvement des marais de l'Orbe, 1910 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1228
Titre:Exposé des motifs et projet de décret relatifs à l'entreprise de travaux complémentaires de parachèvement des marais de l'Orbe
Dates:1910
Période de création:1910
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646576
 

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