S 8/1222 Note relative à la répartition des frais incombant aux territoires de la plaine de l'Orbe pour l'assainissement de cette plaine et pour l'abaissement du niveau des lacs du Jura, par le Département des travaux publics du canton de Vaud, 1891 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1222
Titre:Note relative à la répartition des frais incombant aux territoires de la plaine de l'Orbe pour l'assainissement de cette plaine et pour l'abaissement du niveau des lacs du Jura, par le Département des travaux publics du canton de Vaud
Dates:1891
Période de création:1891
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646570
 

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