S 8/1164 Pompaples, sous-périmètre du Nozon, répertoire, 1895 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1164
Titre:Pompaples, sous-périmètre du Nozon, répertoire
Dates:1895
Période de création:1895
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le registre du cadastre du sous-périmètre du Nozon est manquant en 1985.
Le registre du cadastre et le répertoire du sous-périmètre du Bas Talent sont également manquants en 1985.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646503
 

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