S 8/1075 Procès-verbaux originaux de la commission de classification, 1893.06.08-1895.01.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1075
Cotes anciennes:N M 15
Titre:Procès-verbaux originaux de la commission de classification
Dates:8 juin 1893 - 9 janvier 1895
Période de création:08/06/1893 - 09/01/1895
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646395
 

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