S 8/1071 Procès-verbaux de la commission de classification, 1886.04.19-1888.12.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1071
Cotes anciennes:N M 11
Titre:Procès-verbaux de la commission de classification
Dates:19 avril 1886 - 15 décembre 1888
Période de création:19/04/1886 - 15/12/1888
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646389
 

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