S 8/1052 Décrets et autres textes législatifs, actes, conventions, jugements, titres divers, plans financiers, entretien des ponts et des canaux, 1853-1931 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1052
Cotes anciennes:N M 3
Titre:Décrets et autres textes législatifs, actes, conventions, jugements, titres divers, plans financiers, entretien des ponts et des canaux
Dates:1853-1931
Période de création:1853 - 1931
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plans financiers, 1896-1931.
Actes, conventions, jugements et titres divers, 1865-1928.
Exposés des motifs, décrets et autres textes législatifs, 1853-1922.
Ponts:
- croquis, 1925-1927.
- entretien des ponts, 1866-1915.
- "Sanierung der Sümpfe der Orbe": carte entoilé des marais de l'Orbe, échelle 1:25'000, du Bureau topographique fédéral, par Kümmerly frères, Berne.
Classification de 1923 pour l'entretien des canaux, 1923-1928.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646366
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises