S 8/1040 Ruisseau des Vaux, territoire de Curtilles, 1932-1934 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1040
Cotes anciennes:B.3.f
Titre:Ruisseau des Vaux, territoire de Curtilles
Dates:1932-1934
Période de création:1932 - 1934
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. carte, notice, rapport forestier et devis.
2. plan de situation et profils.
3. correspondance.
4. comptes et pièces justificatives, 1932-1934.
5. arrêté du 14 septembre 1932 constituant une entreprise pour la correction du ruisseau des Vaux, au territoire de Curtilles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Vaux (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\V)
  Curtilles (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646340
 

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