S 8/993 Classifications, 1907-1935 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/993
Cotes anciennes:B.3.a.a.3
B.3.a.a.1.3
Titre:Classifications
Dates:1907-1935
Période de création:1907 - 1935
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A. Classification de la 1re section (Ressudens-Salavaux), 1914-1915:
1) cadastre (1 volume) et répertoire (1 volume), Villars-le-Grand.
2) cadastre (1 volume) et répertoire (1 volume), Montmagny.
3) cadastre (1 volume.) et répertoire (1 volume), Grandcour.
4) cadastre (1 volume) et répertoire (1 volume), Constantine.
5) cadastre (1 volume) et répertoire (1 volume), Missy.
6) rapport de la commission de classification et plan financier.
7) procès-verbal de la commission de classification.
8) carte 1:25'000 du périmètre (Bron, géomètre officiel).
9) tableau de la taxe des terrains et de la répartition des dépenses entre les communes.
10) correspondance (1907-1915), feuilles d'enquête, rapport sur les recours à Missy.
11) plan du périmètre de Villars-le-Grand et Montmagny.
12) plan du périmètre de Grandcour.
13) plan du périmètre de Constantine.
14) plan du périmètre de Missy.
15) plan du périmètre de Vallon (FR).
16) plan du périmètre de Les Friques et de Saint-Aubin (FR).

B. Classification de la 2e section (Cugy-Ressudens), 1915:
1) rapport de la commission de classification du 22 novembre 1913.
2) tableau de la classification des terrains intéressés.
3) plan 1:5'000 de Grandcour.
4) plan 1:5'000 de Payerne.
5) plan 1:5'000 de Cugy (FR).
6) plan 1:5'000 de Bussy(FR).
7) plan 1:5'000 de Morrens.
8) correspondance (1912-1925) et 2 dossiers (Payerne et Grandcour) comprenant:
8.1) plan financier.
8.2) tableau des propriétaires.
8.3) rapport de la commission de classification.
8.4) révision du plan financier.
8.5) feuille d'enquête.

C. Classification de la 1re section (Ressudens-Salavaux), 1931:
1) rapport et procès-verbal de la commission de classification.
2) carte d'ensemble du périmètre 1:10'000 et fragments mis à l'enquête dans les communes vaudoises.
3) plan du périmètre rière Grandcour.
4) plan du périmètre rière Vallon.
5) plan du périmètre rière Missy.
6) plan du périmètre rière Saint-Aubin et Les Friques.
7) plan du périmètre rière Villars-le-Grand.
8) plan du périmètre rière Montmagny.
9) plan du périmètre rière Constantine et copies du rapport No 1 ci-dessus.

D. Classification pour les travaux d'entretien de la correction de la Petite-Glâne et du Fossé Neuf, 1935:
1) rapport signé de la commission de classification (et 2 copies).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646286
 

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