S 8/976 Constantine, 1952 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/976
Cotes anciennes:B.3.71
Titre:Constantine
Dates:1952
Période de création:1952
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rôle des contribuables

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646266
 

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