S 8/911/5 Procès-verbaux, 1901.10.25-1919.03.13 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/911/5
Cotes anciennes:B.3.30.5
Titre:Procès-verbaux
Dates:25 octobre 1901 - 13 mars 1919
Période de création:25/10/1901 - 13/03/1919
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646174
 

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