S 8/911/3 Procès-verbaux, 1891.03.04-1894.11.27 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/911/3
Cotes anciennes:B.3.30.3
Titre:Procès-verbaux
Dates:4 mars 1891 - 27 novembre 1894
Période de création:04/03/1891 - 27/11/1894
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646172
 

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