S 8/911/1 Procès-verbaux, 1861.01.14-1881.05.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/911/1
Cotes anciennes:B.3.30.1
Titre:Procès-verbaux
Dates:14 janvier 1861 - 31 mai 1881
Période de création:14/01/1861 - 31/05/1881
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646170
 

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