S 8/865 Les Bossons - Le Perrex rière Château-d'Oex (Décrets du 31 août 1936, 18 novembre 1940 et 14 mai 1952), 1936-1957 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/865
Cotes anciennes:S.1.i
Titre:Les Bossons - Le Perrex rière Château-d'Oex (Décrets du 31 août 1936, 18 novembre 1940 et 14 mai 1952)
Dates:1936-1957
Période de création:1936 - 1957
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A. Travaux exécutés par l'Entreprise de correction partielle de la Sarine et affluents, en vertu du décret du 31 août 1936. Pour l'administration générale, la classification et les comptes, consulter les archives de la Sarine:
1) plan, profil en long, profils en travers, décompte et soumission, travaux complémentaires de 1938 (profil en long, profils en travers), 1936-1938.
2) attachements.

B. Travaux exécutés par l'Entreprise de la Sarine et affluents, en vertu du décret du 18 novembre 1940. Pour l'administration générale, la classification et les comptes, consulter les archives de la Sarine:
1) dossier d'enquête comprenant:
1.1) notice, devis: tronçon Sarine-La Ray.
1.2) plan de situation.
1.3) profil en long.
1.4) profils en travers.
1.5) profils-types: tronçon en amont du MOB.
1.6) plan.
1.7) profil en long, profils en travers.

2) dossier d'exécution, torrent principal des Bossons:
2.1) plan de situation, tronçon inférieur entre la Sarine et La Ray.
2.2) profil en long, tronçon inférieur entre la Sarine et La Ray.
2.3) profils en travers, tronçon inférieur entre la Sarine et La Ray.
2.4) profils-types, tronçon inférieur entre la Sarine et La Ray.
2.5) plan de situation "Au Perrex", tronçon supérieur, en amont du MOB.
2.6) plan de situation, profil en long, type de barrage: tronçon supérieur, en amont du MOB.
2.7) soumissions et décomptes, tronçon supérieur, en amont du MOB, 1938-1945.

3) dossier d'exécution, bras du Perrex (plus travaux complémentaires ensuite des crues de décembre 1944), 1941-1946:
3.1) notice et devis.
3.2) plan de situation.
3.3) profils en long et profils en travers.
3.4) attachements.
3.5) soumission, 1942 et 1946 (celle de 1946 est classée à Frasse "Au Périsset").
3.6) décompte, 1943.

4) classification:
4.1) copie rapport commission de classification, 8 septembre 1943.
4.2) copie plan du périmètre, 1954.
4.3) rôle des contribuables, avec répertoire alphabétique, 1954.
4.4) note relative au calcul de la contribution provisoire, 1954.

C. Correction complémentaire du torrent du Perrex (décret du 14 mai 1952):
1) notice et devis.
2) plan de situation.
3) profil en long.
4) profils en travers.
5) profil-type de barrage.
6) soumission et décompte, 1951-1955.
7) comptes annuels, 1951-1956.
8) pièces comptables, 1951-1956
9) classification du 5 novembre 1954: calcul des contributions après mise à jour de la classification du 11 décembre 1943.
10) correspondance, 1951-1957.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/850-855
S 8/864 (soumission bras du Perrex)
 

Descripteurs

Entrées:  Bossons (cours d'eau) (Lieux\B)
  Perrex (cours d'eau) (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646108
 

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