S 8/855 Correspondance (1942-1954). Correspondance concernant la classification (1940-1948). Procès-verbaux de la commission exécutive (1940-1954), 1940-1954 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/855
Cotes anciennes:S.1.
Titre:Correspondance (1942-1954). Correspondance concernant la classification (1940-1948). Procès-verbaux de la commission exécutive (1940-1954)
Dates:1940-1954
Période de création:1940 - 1954
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:a) correspondance, 1942-1946.
b) correspondance, 1947-1954.
c) correspondance concernant la classification, 1940-1948.
d) procès-verbaux de la commission exécutive, 1940-1954.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/853 (point J.3)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646088
 

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