Zone d'identification |
Cote: | S 8/853 |
Cotes anciennes: | S.1. |
Titre: | Classification du 11 novembre 1943: dossier général et dossier complémentaire |
Dates: | 1943 |
Période de création: | 1943 |
Niveau: | Sous-dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | H. Dossier original: Le dossier général comprend, pour chaque cours d'eau, le rapport de la commission de classification, le plan du périmètre et le rôle des contribuables. Des copies du rapport et du plan sont également classées au dossier d'archives de chacun des cours d'eau intéressés. 1) Vénérie. 2) Rafour. 3) Planards. 4) Frasse à Rossinière. 5) Chaudanne. 6) Flumy. 7 a) Torneresse aux Moulins. b) Torneresse à l'Etivaz, aval de la route. c) Torneresse à l'Etivaz, amont de la route. d) Eau Froide. 8) amont de la Frasse à Château-d'Oex, amont du MOB à l'aval de la Frasse à Château-d'Oex; aval du MOB. 9) Bossons. 10) Gérine. 11) n'existe pas. 12) Sciernes Picaz. 13) Combaz Bellaz.
J. Dossier complémentaire de classification: 1) double du rôle des contribuables, tome I, ruisseaux de Rossinière et Rougemont: Vénérie, Rafour, Planards, Frasse à Rossinière, Chaudanne et Combaz Bellaz. 2) double du rôle des contribuables, tome II, ruisseaux de Château-d'Oex et Rougemont: Flumy, Torneresse, Eau Froide, Frasse à Château d'Oex, Bossons, Gérine et Sciernes Picaz. 3) correspondance concernant la classification (manque: voir S 8/855). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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Zone des sources complémentaires |
Sources complémentaires: | S 8/855 |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646086 |
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