S 8/853 Classification du 11 novembre 1943: dossier général et dossier complémentaire, 1943 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/853
Cotes anciennes:S.1.
Titre:Classification du 11 novembre 1943: dossier général et dossier complémentaire
Dates:1943
Période de création:1943
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:H. Dossier original:
Le dossier général comprend, pour chaque cours d'eau, le rapport de la commission de classification, le plan du périmètre et le rôle des contribuables.
Des copies du rapport et du plan sont également classées au dossier d'archives de chacun des cours d'eau intéressés.
1) Vénérie.
2) Rafour.
3) Planards.
4) Frasse à Rossinière.
5) Chaudanne.
6) Flumy.
7 a) Torneresse aux Moulins.
b) Torneresse à l'Etivaz, aval de la route.
c) Torneresse à l'Etivaz, amont de la route.
d) Eau Froide.
8) amont de la Frasse à Château-d'Oex, amont du MOB à l'aval de la Frasse à Château-d'Oex; aval du MOB.
9) Bossons.
10) Gérine.
11) n'existe pas.
12) Sciernes Picaz.
13) Combaz Bellaz.

J. Dossier complémentaire de classification:
1) double du rôle des contribuables, tome I, ruisseaux de Rossinière et Rougemont: Vénérie, Rafour, Planards, Frasse à Rossinière, Chaudanne et Combaz Bellaz.
2) double du rôle des contribuables, tome II, ruisseaux de Château-d'Oex et Rougemont: Flumy, Torneresse, Eau Froide, Frasse à Château d'Oex, Bossons, Gérine et Sciernes Picaz.
3) correspondance concernant la classification (manque: voir S 8/855).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/855
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646086
 

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