Zone d'identification |
| Cote: | S 8/851 |
| Cotes anciennes: | S.1. |
| Titre: | Travaux décrétés le 31 août 1936. Classification des Bossons, de la Frasse à Château-d'Oex et de la Torneresse aux Moulins, approuvée le 19 novembre 1937 et sa correspondance (1934-1939) |
| Dates: | 1934-1939 |
| Période de création: | 1934 - 1939 |
| Niveau: | Sous-dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | D. Travaux décrétés le 31.8.1936:
- Sarine, travaux complémentaires aux Ouges et aux Fontaines rière Rougemont, au Pont Turrian, au Pont de Pierre et au Chamaveau rière Château-d'Oex.
- Torneresse, travaux complémentaires aux Moulins.
- Torrent de la Frasse, à Château-d'Oex prolongement en amont du chemin de l'Hôtel Rosat et travaux complémentaires entre ce pont et celui de la route cantonale 702.
- Torrents des Fénils, de Combaz Bellaz, des Sciernes Picaz, de Flendruz et des Bossons:
1) devis général récapitulatif et devis détaillés; notice générale, rapport Dutoit sur les dégâts de 1935.
2) plans, décomptes et soumissions pour les torrents des Fénils, de Combaz Bellaz, des Sciernes Picaz et de Flendruz (1936-1938).
3) plans, soumissions et décomptes pour la Sarine au Chisal rière Rougemont, au pont Turrian, au pont de Pierre et au Chamaveau rière Château-d'Oex (1936)
4) profils-types concernant les travaux énumérés sous D.3 ci-dessus.
5) travaux complémentaires de 1938 aux Esserugnis rière Château-d'Oex: plan, notice et devis.
E. Classification des Bossons, de la Frasse à Château-d'Oex et de la Torneresse aux Moulins, approuvée le 19 novembre 1937.
1) rapport de la commission de classification.
2) rôle des contribuables pour les 3 cours d'eau.
3) plan du périmètre des Bossons.
4) plan du périmètre de la Frasse à Château-d'Oex.
5) la Torneresse aux Moulins (ces pièces existent en original et en copie).
6) Correspondance, 1934-1939.
F. Exposé des motifs et décret du 31 août 1936. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646084 |
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